Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : 06/02/2025
Conditions d’utilisation du site
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site [Nom du site] par tout utilisateur. En naviguant sur ce site, vous acceptez pleinement et entièrement ces conditions.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Certains services peuvent nécessiter une inscription.
3. Responsabilités
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou éventuelles indisponibilités.
L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du site et à ne pas utiliser son contenu à des fins illicites.
L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du site et à ne pas utiliser son contenu à des fins illicites.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et ne peuvent être reproduits sans autorisation préalable.
5. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’a aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Toute modification prendra effet dès sa publication sur le site.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de [Ville de juridiction].